Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTATOTO
LEDRU MATHE Fabienne

Numéro de dépôt :
96609821
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque CARTATOTO

Déposée le 8 février 1996 par LEDRU MATHE Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTATOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est LEDRU MATHE Fabienne, domicilié(e) demeurant 24 Cours Marigny, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne LEDRU - France.

La marque CARTATOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTATOTO est expirée depuis le 8 février 2006.

LEDRU MATHE Fabienne a également déposé les autres marques suivantes : CARTATOTAUX


LEDRU MATHE Fabienne - demeurant 24 Cours Marigny, 94300 VINCENNES - France


Fabienne LEDRU - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306972 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareils et instrument d'enseignement. Appareils pour la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Machines à calculer. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliure. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Matériel pour les artistes. Matériel d'instruction et ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations d'arbre de Noël. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.